Le directeur de la publication du site www.etude-thermique-tarn.com est M. PALAPRAT Stéphane, en qualité de gérant de SARL NEOTIM.

L'utilisateur du site www.etude-thermique-tarn.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
Enfin, l'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

Le traitement des données à caractère personnel présentes dans le site est conforme à la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés, décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe (Dispense n°7).

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser.

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, conformément aux articles 38, 39 et 40 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiées par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004. Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser au Service de la diffusion de l'information de M. PALAPRAT Stéphane, SARL NEOTIM - 54 Rue Gustave EIFFEL, 81000 ALBI. ou par email à : contact@etude-thermique-tarn.com .

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de M. PALAPRAT Stéphane est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l'extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur ce site Internet. Tout contrevenant s'expose aux sanctions visées aux articles L 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

SARL NEOTIM et ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de SARL NEOTIM est prohibée, au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de M. PALAPRAT Stéphane
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs, corrections, en adressant un email à l'adresse suivante : contact@etude-thermique-tarn.com .

Hébergement et maintenance

Raison sociale : SOLANCIEL SARL
54, Rue Gustave EIFFEL - 81000 ALBI
http://www.solanciel.com/Realisations.html

Politique d'échange de liens pour le site de Néotim

Nous autorisons les liens vers notre page d'accueil de notre site Web :
contact@etude-thermique-tarn.com

• le logo Néotim peut être copié ou utilisé exclusivement pour créer des liens vers notre site Web.n'utilisez pas les liens dans un contexte diffamatoire : si vous décidez de créer un lien vers notre site Web, nous ne vous proposerons pas nécessairement de créer un lien réciproque.
• inversement, si nous décidons de créer un lien vers votre site, vous n'aurez aucune obligation de créer un lien réciproque
• vous pouvez faire une demande d'intégration d'un lien vers votre site sur une page appropriée de notre site Internet. Les liens seront ajoutés à la discrétion de Néotim en fonction des critères suivants : 
  1. - le contenu devra être considéré comme utile ou intéressant pour nos utilisateurs
  2. - le contenu des sites Web ne devra pas entrer en conflit avec la politique de Néotim
  3. - les sites devront être accessibles et leur contenu devra être à jour et exact - aucun site en construction ou incomplet ne sera accepté
  4. - aucun site offensant ne sera admis 
  5. - nous fournirons des liens sous forme de texte. Les demandes de liens à partir d'images seront refusées (sauf cas exceptionnel requérant une nouvelle autorisation expresse écrite)
  6. - nous pourrons décider de la description du lien.
  Nos examinons régulièrement les liens extérieurs de notre site et nous supprimerons tout lien ne respectant pas les critères ci-dessus.

Décharge de responsabilité

Les liens vers d'autres sites ne sont présents qu'à titre informatif et Néotim ne sera pas responsable ou redevable concernant l'accès ou le contenu des sites présentant un lien vers notre site ou accessibles à partir d'un lien sur notre site.
Veuillez noter que les liens seront accordés de préférence aux sites Web dont le contenu est semblable à celui de Néotim et que nous nous réservons le droit de décliner une nouvelle demande de lien sans préavis.